Déposée le 19 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) BUHLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAVEURS COMTOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUHLER domicilié(e) 45 Chemin des Journaux - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 821 320 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 7 Passage Douard, 4 rue des Olivettes - 44000 - NANTES - France.
La marque SAVEURS COMTOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUHLER, Société anonyme - 45 Chemin des Journaux - 25000 - BESANCON - France - SIREN 572821320
INLEX IP EXPERTISE - 7 Passage Douard, 4 rue des Olivettes - 44000 - NANTES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2014 n°2563144 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-17
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés frais, en conserves ou surgelés ; pâtés à base de viande ; terrines à base de viande, de poisson ou de légumes ; conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier ou de légumes ; plats préparés en conserve, semi-conservés ou mi-cuits à base de viande, de poisson, de volaille ou de légumes ; plats préparés contenant de la viande, du poisson, de la volaille, du gibier ou des légumes ; rillettes ; foie gras. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, madeleines, pâtisserie et confiserie, cakes, crêpes dentelles, crêpes, glaces comestibles ; pâtes comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) et épices pour plats préparés, semi-préparés ou mi-cuits ; épices ; glace à rafraîchir ; pâte préparée pour la pâtisserie ; pâtés en croûte ; croûtes et pâtisseries prêtes à garnir : pâtisserie fraîche.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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